31 mars 2008
Pourquoi il ne faut pas encore paniquer après l'affaire Fuzz?
C’est simple, cette affaire défraie la chronique sur le Web, elle fait le tour de la toile et prend des proportions hallucinantes.
Devrais-je m’inquiéter, moi qui vous link ici et ce de manière bien différente : un simple lien hypertexte, puisque le titre de chacun de vos articles apparait ici?
Oui. C’est une réalité virtuelle en l’état des lois actuelles. Pourquoi? propagation d’information mensongère ou portant atteinte à la vie privée voir même diffamation. En gros chaque propos injurieux tenus par l’une d’entre vous peut engager ma responsabilité du fait d’avoir simplement choisi de vous linker ici.
C’est ce que dit en vulgarisant énormément, l’ordonnance de référé condamnant ma société Bloobox.net dans l’affaire Fuzz.fr.
Oui mais, il ne faut pas oublier l’essence même d’une ordonnance de référé, elle est provisoire et à pour but de permettre à un juge de prendre immédiatement les mesures nécessaires à la cessation du trouble. Elle n’est en rien une décision au fond, c’est à dire une décision tranchant le litige et donc encore moins une décision faisant jurisprudence et s’imposant dès lors comme règle de droit. Aussi il faut attendre encore un peu avant de paniquer, reculer pour mieux sauter? oui, sans doute, comme bon nombres de dispositions de la loi pour la confiance en l’économie numérique.
Je suis d’accord avec toi sur l’analyse juridique mais je pense qu’il serait opportun d’alerter sur une certaine indaptation du droit et des techniques et pratiques d’internet. Le but est bien évidemment de ne pas déresponsabiliser les auteurs, éditeurs et hébergeurs.
Ce n’était pas le but de mon article. Je voulais surtout qu’on relativise cette décision et certainement pas me prononcer sur le fond ou sur les responsabilités des protagonistes que tu cites. Je ne pense pas que dire que cette décision n’a pas la valeur qu’on lui prête soit de la déresponsabilisation.